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Marques déposées par PUECH Fabrice
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NECTAR DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NECTAR DE PROVENCE
PUECH Fabrice

Numéro de dépôt :
3132098
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2011
NECTAR DE PROVENCE de PUECH Fabrice

Présentation de la marque NECTAR DE PROVENCE

Déposée le 19 novembre 2001 par PUECH Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NECTAR DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est PUECH Fabrice, domicilié(e) Le palais du Golf, QUARTIER Saint Gervais, 06380 Sospel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUECH Fabrice - France.

La marque NECTAR DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NECTAR DE PROVENCE est expirée depuis le 19 novembre 2011.

PUECH Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : Délices de Menton , MENTON LEMON , TIR PASSION , NECTAR DE MENTON , L'OR DE MENTON , LIMONCELLO COTE D'AZUR , AU PAYS DU CITRON , LA BOUTIQUE DU CITRON , La Savonnerie Mentonnaise , La Savonnerie de Menton


PUECH Fabrice - Le palais du Golf, QUARTIER Saint Gervais, 06380 Sospel - France


PUECH Fabrice - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444785 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Produits de l'imprimerie.

Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Provence ”.